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Histoire des sources du droit : La formation du contrat
Quiz by Amélie Moreno
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​Quels sont les modes de formation des actes en droit romain ?Â
La formalité peut consister en :Â
- une remise des chosesÂ
- le fait de prononcer certaines parolesÂ
- dans la rédaction d'un écrit.
​Définition du mutuum.
Il s'agit d'un prêt à la consommation.Â
Quels sont les modes de formation des actes en droit romain ?Â
Définition du mutuum.
Quelle est la particularité du mutuum ?Â
Sur quoi porte le mutuum ?Â
Quelle est la formalité apportant la valeur juridique au mutuum?
Comment est apportée la preuve du mutuum ?
Dans le cadre du mutuum, la bonne foi des parties est-elle prise en compte par le juge ?
Comment se forme la stipulation ?Â
Comment se déroule concrètement ce dialogue entre les parties ?
En droit romain, est-il possible de stipuler pour autrui?
Définition de l'expensilatio.Â
Comment se forme un contrat d'expensilatio ?
L'expensilatio est-il ouvert aux autres personnes que les citoyens romains ?Â
Quelle est la particularité des actes du droit romain ancien ?
Définition d'une action de droit strict.
A quelle époque l'on retrouve l'avènement du consensualisme ?
Quels sont les contrats nommés?Â
Quelle type d'action régie ces contrats ?Â
Qui accorde ces 4 contrats nommés ?
Définition d'un contrat innomé.
Quelles sont les particularités de ces contrats ?
Définition d'un pacte.Â
Quels sont les 3 pactes admis ?Â
A partir de quelle époque le prêteur reconnait-il les effets juridiques de certains pactes ?
Par quelle autorité ont été reconnu les pactes légitimes ?Â
Quelles sont les sources du droit des contrats pendant la période du Haut Moyen Age ?
Le droit franc est-il considéré comme formaliste ou consensuel ?
Quels sont les deux types de contrat reconnu par le droit franc?
Comment sont formés les contrats solennels ?Â
Quels sont les différents rites utilisés par les francs ?
La période du haut moyen age est elle plus favorable à un mode de formation du contrat consensuel ?
Quelle Å“uvre refait naitre le consensualisme ?
Dès le début de vos recherches, vous allez collecter, produire et exploiter des données. La gestion des données (Research Data Management - RDM) fait partie du processus de recherche. Elle concerne l'ensemble des opérations de collecte, description, stockage, traitement, analyse, archivage et mise en accès des données. (extrait de : Passeport pour la Science Ouverte. Guide pratique pour les doctorants ) "La science ouverte est la diffusion sans entrave des publications et des données de la recherche. Elle s’appuie sur l’opportunité que représente la mutation numérique pour développer l’accès ouvert aux publications et – autant que possible – aux données de la recherche. "Les données de la recherche sont la matière première de la connaissance. Les partager, c'est ouvrir de nouvelles perspectives scientifiques" Source : Plan national pour la Science ouverte - Ministère ESR - Juillet 2018 Source image : https://bibliotheques.univ-tlse3.fr/file/composantes-science-ouverte Cette page est une introduction à la gestion des données de recherche. Elle présente quelques concepts et étapes clés pour vous engager dans cette démarche. Consultez les liens pour approfondir vos connaissances. • What are data ? Définition des données de recherche de l’OCDE (2007) « Enregistrements factuels (chiffres, textes, images, sons) utilisés comme source principale pour la recherche scientifique et généralement reconnus par la communauté scientifique comme nécessaires pour valider les résultats de la recherche. Un ensemble de données de recherche constitue une représentation systématique et partielle du sujet faisant l’objet de la recherche ». Exemples • les images d’une ville préhistorique deviennent des données pour un chercheur qui étudie l’histoire de cette ville; • les « données » d’un linguiste peuvent être des écrits ou des discours, des enregistrements de locuteurs ; • les « données » d’un médiéviste sont des sources archivistiques, archéologiques, épigraphiques, iconographiques, littéraires ; • les « données » d’un géologue rassemblent des coupes et observations de terrain consignées sur un carnet, des résultats de carottage, des analyses d’échantillons, des données sismographiques… • • Pourquoi partager ses données ? "La science ouverte vise à construire un écosystème dans lequel la science est plus cumulative, plus fortement étayée par des données, plus transparente, plus rapide et d’accès plus universel.La science ouverte favorise également les avancées scientifiques, particulièrement les avancées imprévues, ainsi que l’innovation, les progrès économiques et sociaux, en France, dans les pays développés et dans les pays en développement. Enfin, la science ouverte constitue un levier pour l’intégrité scientifique et favorise la confiance des citoyens dans la science. Elle constitue un progrès scientifique et un progrès de société." Source : Plan national pour la Science Ouverte (2018) Les enjeux de l'Open Data • enjeux patrimoniaux o preuve et mémoire (éviter les pertes de données) • enjeux économiques o valeur économique de la donnée o réutilisation gratuite ou payante des données, exploitation des résultats de recherches antérieures (éviter de refaire ce qui a déjà été validé), o accélération de l'innovation et le retour sur investissement dans la R&D • enjeux scientifiques o de "hypothesis-driven" à "data-driven" o plus de visibilité pour le scientifique • enjeux sociétaux o participation des citoyens et de la société civile : "Citizen science" o confiance en la recherche Pour aller plus loin • Site Doranum : https://doranum.fr/enjeux-benefices/fiche-synthetique/ • Adopter de bonnes pratiques tout au long du cycle de vie des données De bonnes pratiques de gestion à toutes les étapes du cycle de vie de la donnée sont un préalable indispensable à l’ouverture des données et à leur réutilisation. • Rechercher des données Pour identifier des jeux de données (datasets) pertinents pour votre thèse, des outils de recherche sont disponibles. Suivez ces liens pour les découvrir : • Site Doranum : https://doranum.fr/acces-visualisation/rechercher-donnees/ • Site DataCC - Vos besoins, trouver des données : https://www.datacc.org/vos-besoins/trouver-des-donnees/ • Fiche CoopIST : Trouver des jeux de données via des bases pluridisciplinaires et des moteurs de recherche Pensez-aussi à consulter l'entrepôt institutionnel Data INRAE Page de présentation du portail • Choisir les bons formats et bien organiser vos données  Choisir des formats de fichier : https://www6.inrae.fr/datapartage/Gerer/Choisir-des-formats-de-fichier  Nommer et organiser vos fichiers de données : https://www6.inrae.fr/datapartage/Gerer/Nommer-et-organiser-ses-fichiers-de-donnees Pour aller plus loin • Jaouen, G.- Gérer ses données. Pourquoi, Comment ? Séminaire - Guadeloupe, du 25 au 27 Novembre 2019 – CRAG INRA • Bien décrire et documenter ses données La description d’un jeu de données se fait à l’aide de métadonnées (*) qui doivent apporter suffisamment d'éléments (sur la collecte des données, les unités de mesure employées...) pour chercher et trouver le jeu de données, juger de sa qualité/fiabilité, et pouvoir le comprendre ou le réutiliser dans un autre contexte. (*) Définition des métadonnées : Ensemble d’informations structurées qui décrit, explicite, localise une ressource informationnelle, dans le but d’en faciliter la recherche, l’usage, et la gestion. Source : NISO. Understanding Metadata. 2004. Quelques liens utiles : • Site Doranum : https://doranum.fr/metadonnees-standards-formats/ • DataCC : https://www.datacc.org/vos-besoins/documenter-ses-donnees/metadonnees/ • Site DataPartage INRAE : https://www6.inrae.fr/datapartage/Gerer/Documenter-les-donnees En complément des métadonnées, la rédaction d'un fichier READ ME.txt est également recommandée. • Stocker, sécuriser, préserver ses données Bien différencier les notions de stockage et d'archivage. Anticiper pour déterminer les données à éliminer et celles qui doivent être préservées à long terme. • Dans l'environnement INRAE : https://www6.inrae.fr/datapartage/Gerer/Stocker-les-donnees • Site Doranum : https://doranum.fr/stockage-archivage/ • Site DataCC : https://www.datacc.org/vos-besoins/conserver-ses-donnees/ • Partager, ne pas partager ses données ? Dans le cadre de la Science Ouverte, il y a de plus en plus d'incitations voire d'exigences pour rendre accessibles les données, en particulier les données liées aux publications : • de l'édition scientifique : de plus en plus de revues adoptent une "data policy" (à consulter dans les instructions aux auteurs) et exigent des auteurs qu'ils fournissent les données associées aux publications, • des organismes de financement (ANR, Commission Européenne ...), • des politiques nationale (Plan national pour la Science ouverte - Ministère ESR - Juillet 2018) et institutionnelle. Mais attention, toutes les données ne sont pas partageables : assurez-vous que vos données sont bien diffusables au regard du droit et des conditions d'exercice de votre thèse et de son mode de financement (se reporter à votre contrat de thèse). Les données produites dans les organismes de recherche publics sont communicables à tous si elles n'entrent pas dans le cadre d'exceptions légales (sécurité défense, sécurité des populations, patrimoine scientifique et technique, données personnelles, données liées au secret, statistique, etc.) Liens utiles : • sur le site Data Partage, la page Partager-Publier ou la page : "Données de la recherche : qui a les droits, qui doit partager ?" • le site INRAE dédié à la protection des données personnelles et l'application du RGPD (Règlement général sur la protection des données) : https://intranet.inrae.fr/cil-dpo • Valoriser ses données Voici les principales voies de diffusion •  Partager ses données en les déposant dans un entrepôt  Choisir un entrepôt  Déposer dans Data INRAE  Partager ses données comme matériel supplémentaire d'un article (à la demande de l'éditeur)  Publier un Data Paper (article de données) : la meilleure voie en terme de visibilité des données, et pour faciliter leur réutilisation. Pour aller plus loin • Site Doranum o Dépôts et entrepôts. Comment et où déposer mes données ? o Data papers et Data journals. Comment publier mes données comme un article scientifique ? • Site DataCC o Valoriser ses données • Site CoopIST o Déposer des données de recherche dans un entrepôt o Rédiger et publier un data paper dans une revue scientifique A télécharger : Synthèse du processus de rédaction d'un article avec des données associées • Pourquoi ne pas rédiger un plan de gestion de données (PGD) pour votre thèse ? La thèse peut être assimilée à un projet et certaines universités au Royaume Uni, aux Pays-Bas et plus récemment en France préconisent la rédaction d'un plan de gestion associé à la thèse. Le PGD (ou DMP = Data Management Plan) est un outil de planification qui peut vous aider à anticiper et bien gérer toutes les étapes du cycle de vie de vos données, à limiter les risques de perte ou corruption de données, à adopter de bonnes pratiques de gestion, pour in fine produire des données respectueuses des principes FAIR, adoptés aujourd'hui par l'ensemble des acteurs de la recherche. Il est désormais exigé par la plupart des financeurs de la recherche (Commission Européenne et ANR ...) dans le cadre de projets financés. Rédiger un PGD pour votre thèse, peut être un bon exercice pour vous préparer à la future rédaction de réponses à des appels d'offre. Comment faire en pratique ? • Site DataPartage : Pourquoi et comment rédiger un plan de gestion de données ? • Site Doranum : https://doranum.fr/plan-gestion-donnees-dmp/, La minute vidéo PGD • Site DataCC : https://www.datacc.org/bonnes-pratiques/adopter-un-plan-de-gestion-des-donnees/ • Suivre une classe virtuelle INRAE : Open Class "Rédaction d'un PGD" • Produire des données FAIR ! Favoriser la production de données FAIR (Findable - Accessible - Interoperable - Reusable) est aujourd'hui un objectif soutenu par l'ensemble des acteurs de la recherche. Source : https://open-science-training-handbook.gitbook.io/book/ Si vous suivez les conseils et recommandations de cette page, vous avez toutes les chances d'avoir produit des données de qualité. Si vous préférez une version illustrée : "Pensez FAIR" - https://datapartage.inrae.fr/Gerer/Cycle-de-la-donnee Affiche cycle de vie des données réalisée dans le cadre des Missions QualiNous & RGPD, INRAE-ACT Vous pouvez tester le niveau de "Fairification" de vos données grâce à ces outils :  ARDC : https://ardc.edu.au/resources/working-with-data/fair-data/fair-self-assessment-tool • D'autres ressources pour se former ou s'autoformer En interne INRAE • Formation à la science ouverte OSCAR - Module "Gestion et partage des données" • Le site "Gestion et partage des données" • Des classes virtuelles d'environ 2h (Open Class) sont régulièrement proposées sur : o la rédaction des plans de gestion de données, o le dépôt et la description d'un jeu de données dans Data INRAE, o la rédaction et la publication de data papers, Sites externes • Le site DORANUM (Données de la Recherche : Apprentissage NUMérique à la gestion et au partage) propose un dispositif de formation à distance intégrant de nombreuses ressources d’auto-formation déclinées sur différents supports (textes, infographies, vidéos) et sur 9 thématiques. o Parcours interactif sur la gestion des données de la recherche (2020) o • Le site DataCC. Accompagnement à la gestion des données de recherche en physique et en chimie : https://www.datacc.org/ o Data Stories : https://www.datacc.org/reseau-datacc/data-stories/ o • Le dossier "Open Access & Open Data" réalisé par l'Ecole des Ponts - ParisTech • • The Open Science Training Handbook : https://www.ouvrirlascience.fr/the-open-science-training-handbook/Histoire du droit des obligations : la détermination du contentel 4 min Qu’est-ce que la vente ? L’histoire de la vente remonte de très loin, du temps de la mythologie avec Mercure qui a été considéré comme étant le dieu du commerce. Ainsi, la pratique existe déjà depuis plus de 6 000 ans. Les premières techniques de vente ont vu le jour vers 350 avec Aristote. Il faudra attendre plusieurs siècles avant d’arriver à la méthode de vente telle que nous la définissons aujourd’hui, avec le client placé au centre du processus. Quelques définitions de la vente Dans le cadre d’une vente, un vendeur cède un produit ou un service à un acheteur en contrepartie d’une somme d’argent. Ce qui différencie la vente de la notion de troc ou d’échange. Juridiquement parlant, l’article 1582 du Code civil définit la vente comme étant « une convention par laquelle l’un s’oblige à livrer une chose, et l’autre à la payer ». Le contrat de vente peut être établi par écrit ou verbalement. Il peut alors s’agir d’une prestation ou d’un bien corporel. Toutefois, certains types de vente doivent suivre une réglementation particulière. Notamment la vente de fonds de commerce, la vente à crédit ou encore la vente à domicile. En d’autres termes, la vente désigne l’ensemble des méthodes et des actions effectuées par un commercial, dont le but est de vendre quelque chose à une tierce personne. La vente est ainsi le résultat d’un accord ou d’une négociation entre le vendeur et l’acheteur. Que peut-on vendre ? La vente ne se limite pas seulement à un produit. Il est possible de fournir des services, des prestations, des formations et bien plus encore. Le domaine de la vente est très vaste. En effet, on peut amener une personne à acheter une vision ou un avis politique, la convaincre de choisir un projet plutôt qu’un autre et ce ne sont que des exemples parmi tant d’autres. Quelle différence y a-t-il entre la vente et le marketing ? On a tendance à confondre ces deux termes. Or, le marketing et la vente désignent deux disciplines différentes – bien que complémentaires – et ayant le même but. Celui de générer des revenus pour améliorer le chiffre d’affaires d’une entreprise. À ce titre, l’un ne va pas sans l’autre. Les activités de marketing Le marketing se concentre davantage sur le marché. Autrement dit, le responsable marketing se focalisera plus sur les besoins des clients et des prospects et sur l’élaboration d’une solution pour répondre à leurs attentes. Ainsi, il fera en sorte que la vente ait lieu. Pour ce faire, il se chargera du matériel promotionnel allant des simples brochures à l’organisation de salons. Le marketeur se voit ainsi attribuer deux missions. Premièrement, présenter une proposition attrayante en se basant sur les besoins des consommateurs qui sont identifiés à l’avance. Et deuxièmement, créer et entretenir une relation durable et de confiance avec eux. Les activités de vente ou « sales » L’agent marketing attire le client vers un produit ou une marque. Quand cela est fait, c’est au vendeur de prendre le flambeau. Ce dernier prend contact avec la clientèle dans le but d’une acquisition par celle-ci. Le plus dur dans le travail du commerçant est de transformer les leads ou prospects en véritables clients. La vente est la discipline qui conduit le prospect à l’acte d’achat. Pour être plus clair, le marketing vise à attirer le prospect dans la boutique tandis que la vente l’amène à faire des achats pour qu’il devienne un client. Quelles sont les différentes formes de vente ? Dans un cadre BtoB ou BtoC, on distingue de nombreuses formes de vente régies ou non par une réglementation spécifique. Les ventes hors établissement Appelées également « contrats hors établissement », les ventes hors établissement ont lieu lorsque le contrat est réglé en dehors de l’établissement commercial. Le démarchage à domicile et le porte-à -porte en font partie. Toutefois, pour éviter les abus qui sont de plus en plus fréquents, des dispositions ont été prises pour protéger le consommateur. La vente en liquidation Également réglementée, la vente en liquidation est effectuée lorsqu’un commerçant doit déstocker sa marchandise ou écouler un assortiment de biens à cause d’une circonstance déterminée. Elle ne peut se faire que pendant deux mois tout au plus et doit s’accompagner d’une publicité et d’une réduction de prix, parfois à perte. Elle est autorisée dans le cas où le commerçant souhaiterait suspendre, arrêter ou changer d’activité. Les ventes en soldes Tous les semestres, les entreprises sont autorisées à vendre leurs produits à un prix très réduit. Les périodes de soldes sont réglementées par le Livre VI du CDE (Code du droit économique) afférent aux pratiques du marché et à la protection du consommateur. Elles se situent du 3 au 31 janvier inclus et du 1er au 31 juillet inclus. Comme pour le cas de la liquidation, il se peut que l’entreprise effectue une vente à perte. Le e-commerce ou le commerce électronique La vente par Internet ou la vente en ligne est régie par une réglementation relative au contrat et à la vente à distance. L’entreprise conclut la vente par l’intermédiaire de réseaux informatiques et, à ce titre, un paiement électronique peut être nécessaire. En tant que commercialisation à distance, aucune présence physique simultanée des deux parties n’est indispensable. Les ventes aux enchères ou les ventes publiques À la différence des autres formes de vente, l’enchère publique met en place une méthode de mise en concurrence transparente, car le bien est attribué au plus offrant. L’organisation d’une vente publique est aussi gérée par le Livre VI du CDE. Les réglementations concernant les contrats à distance ainsi que la vente hors établissement peuvent ainsi être appliquées. Il existe des locaux spécialement destinés pour ce type de vente et seuls des biens usagés peuvent être mis en vente.Create 10 multiple choice questions from this tex : Un jour, ma grand-mère poisson, Nukumi, m'a appelé... GRAND-MÈRE : Kwis, petit poisson... Juwkalul ! Te voilà , Kwis. Je t'attendais. PETIT POISSON : Nikumi, vais-je grandir pour être aussi grand et fort que toi ? GRAND-MÈRE : Eh bien... Au commencement du temps, le Grand Esprit, Kisulkw, a créé toutes les choses de la nature également. Le Soleil crée la vie et nous donne nos ombres. Les ombres reflètent les esprits de nos ancêtres. M’sit Nokomaq. PETIT POISSON : Nukumi, qu'est-ce que cela signifie ? GRAND-MÈRE : Cela signifie que nous sommes tous liés. Les gens de cette terre ont réalisé que nous étions tous d'esprit, placés ici sur Mère Terre pour nous aider mutuellement. Kluscap nous a appelés, nous, les poissons, Neme’jik, à venir à terre et à donner nos vies. Il ne prenait que ce qui était nécessaire et rendait grâce pour notre existence. Nous appelons cela Netukulimk. PETIT POISSON : Ensuite, que s'est-il passé, Nukumi ? GRAND-MÈRE : Pendant des milliers d'années, nous avons continué à compter sur nos frères et sœurs des bois et des eaux. Les Mi’kmaq nous appelaient Peju, la morue. Ils utilisaient de petits bateaux appelés canots, faits d'écorce de bouleau, et de petits filets pour nous attraper. Ils nous utilisaient pour la nourriture et pour échanger avec d'autres choses qu'ils n'avaient pas. Ils nous séchaient au soleil et utilisaient le sel de la mer pour nous conserver. Les L’nu, le peuple, étaient reconnaissants pour l'aide et nous honoraient. Souviens-toi de Netukulimk ? Eux aussi ne prenaient que ce dont ils avaient besoin. Nous avons vécu en harmonie avec le peuple, la terre et toutes les choses. Nous remplissions la mer ! Et nous devenions grands et gras. Ton arrière-arrière-arrière-grand-père était de la taille d'un dauphin, ou d'un Mutch petch ! PETIT POISSON : Mais pourquoi n'ai-je jamais vu de morue si grande ? GRAND-MÈRE : Eh bien, il y a environ cinq cents ans, des gens de contrées lointaines sont arrivés. Ils sont venus pour nous, étonnés de ne pas pouvoir ramer à travers les eaux à cause de notre foule... Ils sont venus avec plus de bateaux et de filets plus grands. Et ils nous ont emmenés. Sans honneur. Sans remerciements... Ils en ont attrapé trop de nous... Ils nous ont pris avant que nous puissions devenir grands et gras... Ils nous ont pris avant que nous puissions avoir des bébés. Ils ont détruit nos foyers. Ils n'ont pas appris à vivre en harmonie. Ils n'ont pas compris Netukulimk. PETIT POISSON : Que va-t-il advenir de nous maintenant ? GRAND-MÈRE : Cette histoire est encore en train d'être racontée, Kwis ! Pour que tu vives fort, pour que toi et tes enfants grandissiez aussi grands que ton arrière-arrière-arrière-grand-père - niscamish - pour que nous remplissions de nouveau la mer... PETIT POISSON : ... pour cela, nous devons trouver à nouveau un moyen de vivre en harmonie avec nos frères et sœurs. M’sit Nokomaq. Tous mes parents. GRAND-MÈRE : Et voilà la fin de l'histoire.Des histoires diverses : Present tense with depuisHistoire110.31.b.17.C Topic: Reading/Vocabulary Development